COMMUNAUTÉ PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTÉ du Pays d'Arles

Siège social :

CPTS du Pays d’Arles
Centre Medical,
62, avenue Frederic Mistral
13990 Fontvieille

Tél : 04 84 84 98 19

Président : Bernard GIRAL


CONCEPTION & DÉVELOPPEMENT

Pôle Sud Production Multimédia
18 rue Amédée Pichot
13200 Arles – France
+33(0)4 90 49 71 96
contact[at]polesud.com

Les informations figurant sur ce site, bien que contrôlées avec soin, sont données sans engagement, ni garantie aucune et sous réserve de modifications. La CPTS du Pays d’Arles exclut toute responsabilité de quelque nature que ce soit.

Accès au site

Le site www.cptspaysdarles.fr permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :
  • Pour tous les utilisateurs :
    • Présentation de l’association CPTS du Pays d’Arles
    • Présentation des actions de la CPTS
    • Accès aux actualités de la vie de l’Association
  • Pour les utilisateurs enregistrés et connectés (membres de l’Association):
    • Accès à l’annuaire de membres
    • Accès à des ressources de travail
    • Accès aux calendriers et actualités spécifiques à la vie interne de l’Association

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

La CPTS du Pays d’Arles décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu’en cas d’interruption ou d’indisponibilité temporaire du service. 

Cookies

Les cookies sont des petits fichiers textes déposés sur votre ordinateur par votre navigateur. Ils sont uniquement utilisés, dans notre cas, pour des mesures d’audience : nombre de visiteurs du site, durée de la visite, origine géographique, appareil utilisé (ordinateur, tablette, smartphone)… En aucun cas ils ne permettent d’identifier personnellement un internaute. Ils peuvent être supprimés à tout moment dans les paramètres de votre navigateur.

Responsabilité

Les sources des informations diffusées sur le site www.cptspaysdarles.fr sont réputées fiables mais le site ne garantit pas qu’il soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site www.cptspaysdarles.fr ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le site ne peut être tenu responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.

La CPTS du Pays d’Arles se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

Propriété intellectuelle 

Les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur.

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété intellectuelle que l’Utilisateur qui reproduit, copie ou publie le contenu protégé doit citer l’auteur et sa source.

Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent être présents sur le site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du site www.cptspaysdarles.fr. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.

La CPTS du Pays d’Arles ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites extérieurs vers lesquels des liens sont proposés.